Mentions légales
Les éléments entre crochets […] sont à compléter avec vos informations officielles une fois la micro-entreprise immatriculée.
Éditeur du site
Oh Dé !
[Prénom NOM], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : [adresse professionnelle], Savigny-sur-Orge
SIRET : [n° SIRET] — Code APE : [APE]
TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Email : franck@elofran.fr
Directeur de la publication : [Prénom NOM]
Activité
Service de livraison et de dépôt de colis le soir, à l'échelle locale (Savigny-sur-Orge). Marque « Oh Dé ! » — dépôt INPI en cours en classe 39.
Hébergeur
o2switch — SAS, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — o2switch.fr (coordonnées à vérifier sur le site de l'hébergeur).
Propriété intellectuelle
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